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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR
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DIGITEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIGITEX
FRANCE NEIR, SAS

Numéro de dépôt :
1360221
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2026

Présentation de la marque DIGITEX

Déposée le 19 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE NEIR domicilié(e) 14 Chemin des Margueritois - 59155 - FACHES THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 264 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France.

La marque DIGITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIGITEX arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.

FRANCE NEIR a également déposé les autres marques suivantes : MODULE INTERNATIONAL INTERVENTIONS , MODULE SECOURISTES , (Marque figurative) , APAISIDERM , PLASTINEIR , LASTINEIR , CEDUNEIR , COLLOD , TEXNEIR , NEIRCLIPS


FRANCE NEIR, SAS - 14 Chemin des Margueritois - 59155 - FACHES THUMESNIL - France - SIREN 788264331


M. GRASSET Martin - 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317234 - Publication au BOPI 2006-06-16

Renouvellement sans limitation n°2070699 - Publication au BOPI 1996-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°439711 - Publication au BOPI 2006-06-14

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439713 - Publication au BOPI 2006-09-04

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617318 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Substances adhésives pour l'Industrie.Bandages chirurgicaux.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; emplâtres, matériel pour pansements, produits d'hygiène non compris dans d'autres classes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.